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Services au Canada et aux États-Unis

La CDS fournit un portail nord-américain de compensation et de règlement efficient et sécuritaire entre le Canada et les États-Unis permettant aux adhérents d’effectuer le transfert de titres par voie électronique, sans avoir à effectuer un transfert matériel entre deux dépositaires de deux différents pays.

Conçu par la CDS et ses homologues des États-Unis, le service est offert dans cinq fuseaux horaires et dessert les institutions financières et les courtiers.

Chaque jour de bourse, la CDS effectue la compensation et le règlement de milliers de transactions transfrontalières entre le Canada et les États-Unis, ce qui représente près d’un quart de son volume total de traitement d’opérations. Elle détient le titre du lien inter-dépositaire le plus utilisé et le plus développé au monde.

Transactions transfrontalières entre le Canada et les États-Unis

La CDS offre aux clients deux liens, ou voies de transmission, permettant d’effectuer des transactions transfrontalières entre le Canada et les États-Unis :

  • Le Service de liaison directe avec la DTC règle les opérations selon le principe du règlement individuel au moyen des services de garde de titres, de compensation et de règlement institutionnels de la Depository Trust Company (« DTC »).
  • Le Service de liaison avec New York compense et règle les opérations hors cote effectuées par des courtiers contrepartistes des États-Unis par l’intermédiaire de la National Securities Clearing Corporation (« NSCC ») des États-Unis.
La DTC et la NSCC sont des filiales de la Depository Trust & Clearing Corporation (« DTCC »), la société de portefeuille des États-Unis qui offre des services d’information, de règlement, de dépôt et de compensation pour un ensemble de titres.
  • La DTC fournit des services de dépôt et de règlement individuel d’opérations pour ses adhérents aux États-Unis.
  • La NSCC fournit des services centralisés d’information, de règlement net continu et de compensation pour les opérations entre courtiers des États-Unis.