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Comités d’adhérents

Les comités d'adhérents de la CDS sont des tribunes efficaces destinées aux intervenants du milieu financier qui ont pour but d'évaluer et de mettre en ordre de priorités les activités de développements et d'amélioration de la CDS au nom du secteur.

La CDS reçoit des suggestions de ses adhérents et des autres clients à l'égard de ses projets de mise en œuvre de nouveaux services ou d'améliorations à des services existants par l'intermédiaire de comités composés de représentants des adhérents de la CDS. Ces comités sont le Comité d'analyse du développement stratégique (« CADS »), ainsi que ses sous-comités chargés des titres d'emprunt, des titres de participation, des droits et privilèges et des questions fiscales, et le Comité consultatif sur le risque.

Comité d'analyse du développement stratégique et sous-comités

Le CADS détermine ou examine et supervise les projets de développement des systèmes de la CDS et de modification suggérés par les adhérents et la CDS, puis en établit l'ordre de priorité. Les sous-comités chargés des titres d'emprunt, des titres de participation, des droits et privilèges et des questions fiscales du CADS se concentrent uniquement sur ces aspects précis des activités de dépôt, de compensation et de règlement. Par ailleurs, le CADS étudie et approuve les Procédés et méthodes et les guides de l'utilisateur, nouveaux ou révisés, pour les divers services de la CDS.

Comité consultatif sur le risque

Le Comité consultatif sur le risque agit à titre de groupe consultatif pour la CDS relativement aux questions afférentes au modèle de mesure du risque du CDSX. Il relève du Comité d'audit du Conseil d'administration de la CDS.

Les suggestions des adhérents de la CDS et des clients sont les bienvenues

Les adhérents et les clients qui ne sont pas des membres actifs de ces comités sont également invités à apporter leur contribution au calendrier de développement de la CDS. Pour nous faire part de vos suggestions, veuillez communiquer avec votre directeur des relations avec la clientèle ou avec un représentant du service à la clientèle. Chaque demande sera acheminée au comité pertinent aux fins d'étude à sa prochaine réunion. La CDS tiendra l'adhérent ou le client demandeur informé du statut de sa demande.

Calendrier des réunions

  • Comité d'analyse du développement stratégique : le dernier jeudi de chaque mois
  • Sous-comité sur les titres d'emprunt et de participation : le premier mardi de chaque mois
  • Sous-comité chargé des droits et privilèges et du traitement des événements de marché (y compris le traitement fiscal) : le dernier mardi de chaque mois
  • Comité consultatif sur le risque : réunions au besoin, généralement les mardis, deux fois par mois