Une transition collaborative
L’Association canadienne des marchés des capitaux (ACMC) assure la coordination du passage au cycle de règlement à un jour sur les marchés financiers canadiens. Les différents groupes de travail sectoriels créés par l’ACMC s’affairent à définir les exigences propres au secteur financier canadien. La CDS collabore avec l’ACMC dans le cadre de ces groupes de travail.
Aperçu du passage au règlement à un jour
À l’heure actuelle, le règlement des opérations sur valeurs mobilières en Amérique du Nord s’effectue deux jours ouvrables après la date de l’opération (« T »), soit à « T+2 ». Les intervenants du secteur des marchés financiers nord-américains, incluant la CDS du Groupe TMX, ont convenu de passer à un cycle de règlement à un jour ouvrable après l’opération, soit « T+1 », afin de mieux servir les participants au marché.
For Test Participants
Access the latest documents and information as a test participant of T+1.
Avantages du règlement à un jour
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Aperçu de la transition à T+1 à venir et importance de ce changement. Révisé en Août 2023
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Un survol de notre approche mesurée dans la transition au règlement à T+1.
TéléchargerUne initiative historique pour notre écosystème de marchés financiers et une réalisation de taille pour les parties prenantes au sein du secteur.
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