Les procédés et méthodes
Modifications apportées à la documentation
Les modifications proposées ci-après entreront en vigueur sous réserve de l'examen et de l'approbation du comité d'adhérents, du conseil d'administration ou du sous-comité pertinent et de l'approbation ou la non-désapprobation des autorités réglementaires. Les modifications proposées peuvent faire l'objet de changements, d'une annulation ou d'une mise à jour sans préavis.
| Date d'entrée en vigueur | Description | Télécharger |
|---|---|---|
| Troisième trimestre 2025 |
Des appels de marge intrajournaliers planifiés et d'exigences |
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| Troisième trimestre de 2025 |
Conditions d'adhésion relatives aux opérations et à la cybersécurité |
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Les procédés et méthodes
Services de la CDS
- Adhésion aux services de la CDS
- Procédés et méthodes du CDSX
- Procédés et méthodes relatifs à la mise en gage et au règlement
- Procédés et méthodes relatifs au règlement et aux opérations
- Guide de l'utilisateur du service NELTC
- Procédés et méthodes à l'intention des adhérents aux Services de livraison de la CDS
- Procédés et méthodes à l’intention de l’agent dépositaire, de l’agent de retenue fiscale et de l’agent payeur
- Procédés et méthodes relatifs aux émissions et aux droits et privilèges - Autres valeurs
- Procédés et méthodes relatifs aux émissions du marché monétaire et aux droits et privilèges
- Procédés et méthodes de l'agent des transferts
Services internationaux
- Procédés et méthodes de l'adhérent au Service de virements transfrontaliers entre la CDS
- Procédés et méthodes de l'adhérent au Service de liaison directe avec la DTC
- Procédés et méthodes de l'adhérent au Service de liaison avec New York
- Procédés et méthodes de dépôt et de retrait – États-Unis