Fonds de défaillance du RNC
Le fonds de défaillance du service de RNC est conçu de manière à couvrir une portion résiduelle des pertes du service de RNC de la contrepartie centrale au moyen d'actifs des adhérents du RNC par un dispositif de mise en commun des ressources. La valeur du fonds de défaillance du RNC est établie de sorte que celui‐ci dispose de ressources suffisantes pour faire face à un grand nombre de scénarios de crise possibles qui devraient prévoir, de manière non limitative, le défaut d'un adhérent et de ses entités affiliées susceptible d'occasionner, dans des conditions de marché extrêmes mais plausibles, l'exposition au risque de crédit global la plus importante pour le RNC.
Le fonds de défaillance comprend deux catégories et il est structuré de manière à couvrir les pertes résiduelles quotidiennes signalées par des simulations de crise les plus élevées dans des conditions de marché extrêmes, mais plausibles, des adhérents du service de RNC et de leurs filiales.
- La valeur de la catégorie 1 du fonds de défaillance est établie en fonction des pertes résiduelles les plus élevées signalées par des simulations de crise pour les jours qui ne sont pas associés au jour du triple sort, durant la période antérieure d'un an.
- La valeur de la catégorie 2 du fonds de défaillance est établie en fonction des positions des adhérents du RNC dont les niveaux d'activité de règlement ont présenté des pointes au RNC lors des quatre jours de règlement qui sont associés au jour du triple sort, durant la période antérieure d'un an.
Contributions des adhérents du RNC et au fonds de défaillance du RNC
- Les contributions de chaque adhérent au fonds de défaillance du RNC sont établies de façon proportionnelle, en tenant compte de leur MI de base cumulative au cours de la période antérieure sur une période d'un an, pour les jours ouvrables définis par l'activité de catégorie 1 ou 2.
- La CDS surveille la valeur du fonds de défaillance du RNC de manière intramensuelle et peut rajuster à la hausse la valeur du fonds entre chaque évaluation mensuelle. Si une perte résiduelle intramensuelle signalée par une simulation de crise (que ce soit ou non durant les jours de triple sort) excède les pertes résiduelles de catégorie 1 ou 2 signalées par les simulations de crise utilisées pour calculer la valeur du fonds de défaillance, la CDS exigera une contribution de garantie intramensuelle pour le fonds de défaillance à la fois des adhérents du RNC désignés de catégorie 1 et de ceux désignés de catégorie 2.
Pour obtenir de plus amples renseignements sur la méthode de calcul des exigences de garantie pour le fonds de défaillance du RNC de la CDS, veuillez vous reporter au Modèle de risque financier de la CDS.