Fonds de liquidité supplémentaire du RNC

Le fonds de liquidité supplémentaire (FLS) est conçu de manière à couvrir les pénuries de liquidité du service de RNC au moyen d'actifs des adhérents du RNC par un dispositif de mise en commun des ressources. La valeur du FLS du RNC est établie de manière à ce que celui-ci dispose de ressources suffisantes pour faire face à des scénarios de crise de liquidité possibles qui prévoient, de manière non limitative, le défaut d'un adhérent et de ses entités affiliées susceptible d'engendrer, dans des conditions de marché extrêmes mais plausibles, l'exposition au risque de liquidité global la plus importante pour la contrepartie centrale.

Le FLS du RNC compte deux composantes et il est structuré de manière à couvrir les pertes résiduelles quotidiennes signalées par des simulations de crise les plus élevées dans des conditions de marché extrêmes, mais plausibles, des adhérents du service de RNC et de leurs filiales.

• La composante de règlement du RNC principale est établie pour couvrir les pénuries de liquidité les plus élevées pendant les périodes antérieures.
• La composante de règlement au RNC préfinancée peut être exigée par la CDS, à la discrétion de celle-ci et en tout temps, notamment, mais sans s'y limiter, en prévision d'une augmentation de volume sur le marché liée à une période d'échéance d'options sur actions, ou en tout temps entre ces périodes d'échéance.

Contributions des adhérents du RNC au fonds de liquidité supplémentaire du RNC

• La contribution de chaque adhérent du RNC à la composante de règlement du RNC principale correspond au prorata de sa part, calculée de manière proportionnelle, de la pénurie de liquidité la plus élevée durant la période antérieure.
• La CDS surveille la valeur de la composante de règlement du RNC principale de manière intramensuelle et peut la rajuster à la hausse entre chaque évaluation mensuelle.
• La CDS pourrait également exiger un montant relatif à la composante de règlement au RNC préfinancée lorsqu'elle prévoit une augmentation de la pénurie de liquidité quotidienne d'un ou de plusieurs adhérents du RNC attribuables, notamment, mais sans s'y limiter, à (i) une augmentation de volume sur le marché lié à une période d'échéance d'options sur actions, (ii) une augmentation globale du volume sur le marché généré par un ou plusieurs adhérents ou (iii) tout autre facteur de marché qui pourrait avoir une incidence sur l'exposition à la liquidité.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur le calcul des exigences de garanties de la CDS pour son Fonds de liquidité supplémentaire du RNC, Veuillez vous reporter au Modèle de risque financier de la CDS.