T+1 : le règlement à un jour

Règlement à T+1 : vue d’ensemble

Depuis le 27 mai 2024, les opérations sur titres nord-américains sont réglées le jour ouvrable suivant la date de l’opération, ou T+1. Ce changement marquant permet d’améliorer l’efficience et de réduire les risques au sein des marchés financiers canadiens.

Une collaboration couronnée de succès

Nous tenons à remercier les participants au marché pour leur travail assidu, les organismes de réglementation pour leur vision et les parties prenantes du secteur pour leur dévouement. Grâce à votre engagement indéfectible et à une coordination harmonieuse, la transition à T+1 au sein des marchés canadiens fut un succès retentissant. Nos efforts collectifs ont permis d’inaugurer d’une nouvelle ère d’efficience des marchés financiers canadiens.

Transition fluide à T+1

La Caisse canadienne de dépôt de valeurs (CDS), dépositaire central de titres du Canada, est fière d’annoncer la mise en œuvre réussie du règlement à T+1. Le 27 mai 2024, nos systèmes de production ont été adaptés pour assurer le passage sans heurt à la nouvelle norme, ce qui renforce notre position de fournisseur de confiance en matière de compensation, de dépôt et de règlement sur les marchés financiers au Canada.

Harmonisation des marchés

Le passage du marché canadien au règlement à T+1 a été synchronisé avec celui des marchés de l’Argentine, de la Jamaïque et du Mexique, le 27 mai. Le marché américain et les valeurs intercotées à la bourse péruvienne ont emboîté le pas le 28 mai, au retour du congé du Memorial Day aux États-Unis.

Collaboration à l’échelle de l’industrie

Cette réalisation est le fruit d’une planification rigoureuse et d’efforts de coordination considérables. Le projet, lancé en décembre 2021 par l’Association canadienne des marchés des capitaux (ACMC), a rassemblé tous les intervenants du secteur canadien de l’investissement. Nos efforts allaient de pair avec l’initiative de l’industrie américaine des valeurs mobilières, menée par la SIFMA, l’ICI et la DTCC, qui visait à raccourcir le cycle de règlement des États-Unis.

Principales réalisations

Le passage à T+1 a procuré des avantages substantiels :

Maintien de la synchronisation des règlements avec les marchés de valeurs mobilières américains;
Réduction des risques de contrepartie, de marché et de liquidité;
Automatisation accrue des processus opérationnels au sein des organisations.

Premiers indicateurs de succès

D’après les données initiales, les résultats sont prometteurs :

Traitement des opérations institutionnelles – Le taux de confirmation se rapprochait de l’objectif de 90 % à 3 h 59 au jour T+1.
Taux de défaillance moyen du service de règlement en dollars canadiens – Ce taux est comparable au taux observé pendant le règlement à T+2, soit généralement de moins de 2 %.
Fonds des adhérents du RNC – Le fonds affichait une baisse d’environ 27 % selon la moyenne mobile sur une période de cinq jours.
Fonds de défaillance du RNC – Le fonds affichait une baisse de 23,4 % sur la même période.

Avantages

Synchronisation du règlement avec les marchés américains

Opérations transfrontalières sans accroc et liquidité accrue grâce à l’harmonisation des périodes de règlement entre les marchés canadiens et américains

Meilleure gestion des risques

Réduction des risques de contrepartie, de marché et de liquidité, favorisant un environnement d’investissement plus stable et plus sûr

Simplification des processus opérationnels

Meilleure automatisation au sein des entités, permettant une exécution plus rapide, plus efficace et plus fiable des opérations

Rentabilité accrue du capital

Accès plus rapide au capital grâce à un cycle de règlement écourté qui permet de tirer parti d’occasions de placement plus intéressantes et d’une meilleure gestion de la trésorerie